1 – La thèse : « Les moyens de coordination et de planification internationales de l’éducation », préface de Pierre Vellas, Directeur de l’Institut d’études internationales et des pays en voie de développement, thèse publiée à la Librairie générale de droit et de jurisprudence (L.G.D.J.), collection Droit de la coopération internationale, 1973, (206 pages).
La première partie descriptive analyse les moyens institutionnels, financiers, juridiques de la coordination internationale de l’éducation surtout dans le cadre de l’UNESCO.
La seconde partie est porteuse d’une idée qui a fait son chemin. En tenant compte de la technique de planification indicative, concertée, sectorielle, mise en œuvre par certaines organisations internationales, ne pouvait-on pas penser à ce type de moyens dans le domaine de l’éducation?
La suite des évènements a montré que cette idée s’est concrétisée puisque la Conférence mondiale de l’éducation et la Conférence mondiale sur l’enseignement, organisées par l’UNESCO, ont débouché sur des plans d’action qui ressemblent pour une part à ceux imaginés dans ce travail voilà quarante huit ans (complément de la thèse en 2001, non publié).
2 et 3 – Les deux ouvrages « Construire la paix » : deux volumes, publiés aux éditions La Chronique Sociale, Lyon, 1988, (234 et 246 pages), ils sont autonomes et complémentaires. C’est, bien sûr, dans l’ensemble des problématiques de la paix qu’est analysée la course aux armements.
Le premier tome, « Les armements détruiront l’humanité », démonte l’ensemble des éléments de la course aux armements. Cette sorte de machine infernale est constituée d’une périphérie, d’une armature dans laquelle fonctionnent des mécanismes psychologiques, idéologiques, institutionnels, juridiques, politiques, militaires. Cette machine infernale est constituée aussi d’un centre, d’un cœur dans lequel fonctionnent des mécanismes économiques, financiers, technologiques, scientifiques.
Le second tome, « L’humanité détruira les armements », reprend ces dix domaines et analyse pour chacun d’eux des contre-mécanismes en route ou possibles. Ecrits avant la chute du mur de Berlin ces livres ne prennent pas en compte l’implosion de l’empire soviétique. Et pourtant, au-delà de cet événement considérable, la course aux armements, dans ses logiques profondes, fonctionne globalement comme analysée il y a 33 ans, même si certaines logiques très limitées de désarmement ont commencé à voir le jour.
4 et 5 – Les deux ouvrages sur le « Droit international du désarmement », (préface d’un ancien Président de la Cour internationale de justice (1994-1997), Mohamed Bedjaoui), éditions L’Harmattan, 1997, (362 pages).
Et sur le « Droit international de l’environnement » (préface de Michel Prieur, Président du Centre international de droit comparé de l’environnement, CIDCE), éditions Ellipses, 1998, (192 pages), ont la même structure générale.
Dans la première partie de chaque ouvrage sont analysés les caractères de chaque discipline à partir des mêmes thèmes : histoire, objet, sources, institutions. A cela est ajoutée l’étude de la vérification des traités de désarmement dans le premier ouvrage et l’analyse des enjeux et du contexte du droit de l’environnement dans le second.
Dans la seconde partie de chaque ouvrage est étudié le contenu de chacun de ces domaines à partir essentiellement des traités de désarmement et des conventions de protection de l’environnement.
Le premier livre se termine par une analyse transversale de différents domaines du droit international public, autrement dit par l’étude des rapports de ce droit du désarmement avec le droit du développement, le droit de l’environnement et les droits de l’homme.
Le second livre se termine par une prospective juridique mettant en avant la nécessité d’un droit de l’environnement mieux appliqué, radical et plus global.
Ce qu’il y a de stimulant dans ces deux recherches c’est en particulier la situation de laquelle nous sommes partis : en effet existaient des articles assez nombreux sur les traités de désarmement mais aucun manuel en langue française n’avait été publié dans ce domaine ; pour le droit international de l’environnement existait un manuel mais il fallait, bien entendu, actualiser la matière qui avait fait l’objet de beaucoup de changements en dix ans et, surtout, la prendre en compte dans la formation, le contenu et l’application de ce droit.
Une des avancées les plus positives du droit du désarmement est certainement constituée par les progrès considérables de la vérification des traités bilatéraux, régionaux et internationaux. Un des aspects les plus inquiétants est probablement l’absence du droit par rapport aux recherches scientifiques militaires qui continuent leur ascension plus ou moins irrésistible. Une des avancées les plus positives du droit international de l’environnement est certainement représentée par cet ensemble considérable de conventions de lutte contre des pollutions, de conservation mondiale et régionale de la nature. Un des aspects les plus sombres est probablement le fait que, du point de vue de l’effectivité de ce droit, des choix financiers massifs n’ont pas été faits à ce jour par la communauté internationale dans le sens de la protection de l’environnement. Quand et surtout comment va-t-on sortir de cette véritable « récession de la volonté ? »
6 – L’ouvrage « Droit international de l’environnement », éditions Ellipses, 2004, (191 pages).
Tout en conservant le plan général, il a été refondu dans son introduction, dans certains chapitres et, bien entendu, a fait l’objet de nombreuses mises à jour.
7 – L’ouvrage « Relations internationales », préface de Emmanuel Putman et Alain Sériaux, directeurs de la collection « Le droit en questions », éditions Ellipses, 2003, (176 pages).
Cet ouvrage analyse tout à tour la discipline (histoire, place, objet, lieu pédagogique), les approches (réalistes, marxistes, solidaristes, débat sur la nature de la société internationale,débat sur la mondialisation), les facteurs (géographiques, écologiques, économiques, financiers, monétaires, scientifiques, techniques, militaires, idéologiques, culturels, spirituels, psychologiques, médiatiques, démographiques), les règles des relations internationales (cadre juridique international, principes politico-juridiques des relations internationales, relations diplomatiques), la société internationale (structures, contenu, caractère dominant de la mondialisation), les acteurs (personnes, peuples, humanité, organisations non gouvernementales, autres acteurs de la société civile internationale, Etats, organisations internationales et régionales, techno science et marché mondial), les évolutions historiques (histoire du système interétatique, histoire du développement, histoire des relations internationales de 1945 à nos jours). Enfin, l’ouvrage analyse les défis des relations internationales : démocratie, justice, protection de l’environnement, paix.
Cet ouvrage est, pour une large part, le produit des trente premières années de cours (1973-2003) de « Relations internationales » en première année de droit. Une question m’a accompagné : comment essayer de répondre à une responsabilité : celle de contribuer à faire entrer des (les ?) étudiants dans des questions essentielles ?
8- L’ouvrage de Droit international de l’environnement (DIE), entièrement refondu, dans une nouvelle collection, permettant 150 pages de plus que dans les deux premières éditions, collection « manuel-universités-droit », préface de Michel Prieur, 3ème édition, Ellipses, 2010, (368 pages).
Le DIE ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans le DIE on ne peut pas protéger l’environnement.
Dans une première partie sont analysés les caractères du DIE à travers huit chapitres : relativité et nécessité, nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, faiblesses et forces de ce droit.
Dans une seconde partie est analysé le contenu du DIE à travers huit chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages, air et changements climatiques, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, déchets dangereux et radioactivité, enfin commerce international, travail, habitat, et conflits armés.
Les défis du DIE sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques et financiers.
9-« Au trésor des souffles, », seul ouvrage à compte d’auteur, donné par nos soins à des parents et des amis, presses de l’imprimerie La Gutenberg, Tulle, n°0605469, 23 décembre 2006, (383 pages), recueil de textes et de citations rassemblés par l’auteur. On le retrouve sur son site « au trésor des souffles ».
Plan général :
1ère partie : Les souffles du monde ? (Quelles forces soufflent dans le monde ? Derniers souffles du monde ? Nouveaux souffles du monde ?)
2ème partie : Notre souffle ! (Chercher son souffle ! Avoir et/ou retrouver son souffle ! Nos souffles de vies !)
3ème partie : Un souffle… (Souffle qui passe…Souffle qui s’éteint…Autre souffle, ailleurs ?!…)
Direction, codirection et participation à la rédaction de deux ouvrages collectifs:
10 – « Les institutions des conventions internationales de protection de l’environnement », sous la direction de Jean-Marc Lavieille, PULIM, 1999, (502 pages), c’est une recherche faite pour le Ministère de l’environnement.
La plupart des conventions internationales et régionales de protection de l’environnement prévoient des organes de suivi. Il était intéressant de dégager les lignes générales de leur évolution en examinant la composition et les fonctions de ces organes. Il était nécessaire de contribuer à combler un vide conceptuel par rapport aux institutions des conventions, tant du point de vue des logiques qui les fondent que de leurs enjeux. Il était important de faire apparaître des propositions pour le renforcement du suivi et du contrôle de l’application de ces conventions en particulier du point de vue institutionnel.
11 –« Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit », sous la direction de Jean-Marc Lavieille, Julien Bétaille, Michel Prieur, éditions Bruylant, 2011, (600 pages).
A la suite de causes naturelles et/ou humaines, les effets brutaux ou insidieux, immédiats ou à long terme, des catastrophes écologiques portent atteinte aux êtres humains et à l’environnement.
Ces catastrophes occupent une place centrale dans les problèmes, les menaces et les drames environnementaux.
Pourtant sur ces réalités qui prennent de plus en plus d’ampleur, il a fallu attendre le colloque international de Limoges des 11,12, et 13 mars 2009, organisé par le CRIDEAU-OMIJ et le CIDCE, pour avoir enfin une vue globale, critique et créatrice des rapports entre le droit et les catastrophes écologiques.
Les actes de ce colloque reproduisent trente quatre communications qui interviennent ainsi : Après une préface et des propos préliminaires, neuf chapitres sont intitulés
1-Regards pluridisciplinaires sur les catastrophes écologiques.
2-Démocratie et catastrophes écologiques.
3-Droit international, droit communautaire et catastrophes écologiques.
4-Droits régionaux et catastrophes écologiques : approche comparée.
5-Acteurs du droit et catastrophes écologiques.
6-Temps de la précaution, de la prévention et catastrophes écologiques.
7-Temps de la catastrophe écologique.
8-Temps de la réparation et catastrophes écologiques.
9-Des droits nouveaux (autour en particulier des lanceurs d’alerte et des déplacés environnementaux) ?
L’ouvrage se termine par des conclusions générales proposées par Mireille Delmas- Marty. Face aux échecs du droit, les catastrophes écologiques sont aussi des appels au droit, aux « forces imaginantes du droit ».
12–« Droit international de l’environnement », 4ème édition, Ellipses, 2018.(375pages)
Ce manuel a été fait en collaboration avec Hubert Delzangles et Catherine Le Bris, collègues et amis avec lesquels j’avais participé à la rédaction du projet de Déclaration universelle des droits de l’humanité. J’ai été très heureux qu’ils me proposent de participer à cette 4ème édition .
Outre le fait que l’ouvrage est considérablement enrichi, voilà la relève assurée ainsi que le souligne Michel Prieur dans sa préface.
La dégradation mondiale de l’environnement est rapide, profonde, multiforme.
Le droit international de l’environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans lui on ne peut pas protéger l’environnement.
Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d’association ou comme citoyen n’est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ?
Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l’environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit.
Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l’environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés.
Les défis du droit international de l’environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers.Les auteurs,adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l’environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d’une société écologiquement viable au nom de l’intérêt commun de l’hu